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Vue – Valeur de la réclamation pour blessure corporelle.

Sur la base de l’échantillon de jurisprudence suivant, la fourchette des dommages-intérêts généraux accordés pour être atteints de quadriplégie à la suite d’un accident se situe entre 28 669 $ et 346 002 $ [ajusté pour les taux d’inflation de 2023]. Les montants des dommages-intérêts généraux pour chaque cas individuel ci-dessous n’ont pas été ajustés en fonction de l’inflation. Pour votre commodité, le calculateur d’inflation de la Banque du Canada est accessible ici.

Comme il est décrit dans notre Guide des dommages-intérêts généraux, ces indemnités ne concernent que les dommages-intérêts généraux qui vous indemnisent pour votre souffrance et vos douleurs. Il existe d’autres types de dommages-intérêts auxquels vous pourriez avoir droit, tels que la perte de revenus et les frais de soins médicaux, selon les circonstances de votre cas. Pour évaluer la valeur totale de votre réclamation, essayez notre calculateur de réclamation pour blessure corporelle ou réservez une consultation gratuite.

La jurisprudence

Hummel v. Jantzi, 2019 ONSC 3571

  • Le demandeur était passager dans le véhicule de son ami après une nuit de consommation. Le conducteur défendeur, qui conduisait au-dessus de la limite de vitesse affichée, n’a pas observé un panneau d’arrêt à une intersection et le véhicule a quitté la chaussée, a heurté un arbre et a atterri sur une pelouse voisine. Le plaignant ne portait pas de ceinture de sécurité. Il a subi des blessures graves, notamment ; fracture du crâne, hémorragie sous-arachnoïdienne, hémorragie sous-durale, hémorragie intraparenchymateuse et lésion axonale diffuse. Il souffrait d’une perte permanente de la vision du côté gauche des deux yeux, de convulsions et de difficultés d’élocution à la suite du traumatisme cérébral. Ses dommages-intérêts généraux ont été évalués à 300 000 $, mais son indemnité a été réduite de 25 % puisqu’il ne portait pas de ceinture de sécurité.

Watts v. Donovan, 2009 CanLII 26931 (ON SC)

  • La plaignante, âgée de 29 ans, a été blessée dans un accident de voiture et a subi une blessure aux tissus mous, trouble associé à l’entorse cervicale grade II au cou, au dos et à l’épaule. Elle souffrait également de maux de tête, de troubles du sommeil, de taches aveugles visuelles, de photophobie, de vertiges, de problèmes de perception, de distorsions visuelles, de dépression et de fibromyalgie. Ses maux de tête, sa fatigue, son sommeil, sa vision et ses problèmes de dos persistaient au moment du procès. Elle a reçu 95 000 $ en dommages-intérêts généraux.

Mayburry v. Ontario (Liquor Control Board), 2002 CanLII 53276 (ON CA)

  • La plaignante, âgée de 33 ans, avait placé une bouteille sur une table, et la bouteille avait glissé et explosé, faisant voler des fragments de verre dans son œil gauche, lui causant d’importants dommages. L’œil s’est rompu et elle a dû subir plusieurs interventions chirurgicales. L’œil s’est effondré deux fois par manque de liquide. Sa cornée a été largement lacérée, ce qui a entraîné une faible vision et un risque de perdre complètement la vue si cet œil s’infectait. Elle souffrait d’irritation sévère et avait besoin d’une greffe de cornée et d’une lentille en plastique intraoculaire. Elle a souffert d’une irritation extrême à cause des points de suture dans son œil. Depuis que ses yeux sont devenus sensibles à l’éblouissement, elle ne peut plus conduire la nuit. Elle souffrait du SSPT, de dépression et d’embarras, ainsi que d’un changement de personnalité après l’accident. Elle a reçu 70 000 $ en dommages-intérêts généraux.

Morse v. Cott Beverages West Ltd., 2001 SKQB 550

  • La demanderesse adolescente a été blessée en ouvrant une bouteille de boisson gazeuse fabriquée par le défendeur. Le bouchon de la bouteille a causé une blessure contondante importante à son œil droit. Elle craignait qu’un aveuglement ou du glaucome ne résultent de la blessure. Elle a développé une cataracte et était photosensible en permanence et avait des problèmes de perception de la profondeur. La demanderesse a perdu dans l’équipe de basket-ball de son école secondaire. Elle a reçu 18 000 $ en dommages-intérêts généraux.

LeBlanc v. Marson Canada Ltd., 1995 CanLII 4520 (NS SC)

  • Le demandeur a subi de graves blessures aux yeux et au visage après avoir que des morceaux de verre lui éclabousse dans l’œil. Il a ressenti une douleur atroce et une cécité temporaire, qui s’est atténuée après environ un mois. Il avait des problèmes de peau du visage persistants pendant 8,5 ans. Il a reçu 30 000 $ en dommages-intérêts généraux.
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