Cuisse – Valeur de la réclamation pour blessure corporelle_.

Sur la base de l’échantillon de jurisprudence suivant, la fourchette des dommages-intérêts généraux accordés pour être atteints de quadriplégie à la suite d’un accident se situe entre 61 460 $ et 162 341 $ [ajusté pour les taux d’inflation de 2023]. Les montants des dommages-intérêts généraux pour chaque cas individuel ci-dessous n’ont pas été ajustés en fonction de l’inflation. Pour votre commodité, le calculateur d’inflation de la Banque du Canada est accessible ici.

Comme il est décrit dans notre Guide des dommages-intérêts généraux, ces indemnités ne concernent que les dommages-intérêts généraux qui vous indemnisent pour votre souffrance et vos douleurs. Il existe d’autres types de dommages-intérêts auxquels vous pourriez avoir droit, tels que la perte de revenus et les frais de soins médicaux, selon les circonstances de votre cas. Pour évaluer la valeur totale de votre réclamation, essayez notre calculateur de réclamation pour blessure corporelle ou réservez une consultation gratuite.

Calculateur de réclamation pour blessure corporelle

La jurisprudence

Riehl v. Hamilton (City), 2012 ONSC 3333

• La demanderesse, âgée de 41 ans et propriétaire d’une entreprise de nettoyage, a subi des blessures à la suite d’une chute alors qu’elle marchait sur un trottoir de la ville. Elle a subi une fracture du tibia gauche s’étendant jusqu’à l’articulation du genou. Elle a été placée dans un plâtre de l’aine à la cheville. Il a été jugé que la blessure a probablement accéléré l’arthrose préexistante du demandeur de cinq à dix ans et elle aurait probablement besoin d’une arthroplastie du genou dans le futur. Elle a continué à être prudente selon les activités qu’elle pouvait faire au moment du procès. À une journée de travail typique, son genou gauche était raide et enflé. Avant réduction de 25 % pour la négligence contributive du demandeur, les dommages-intérêts généraux ont été évalués à 75 000 $.

Cartner v. Burlington (City), 2010 ONCA 407

• La demanderesse, une caissière de 52 ans, a été blessée à la suite d’une chute. Elle s’est gravement fracturé le fémur lorsqu’elle a glissé sur une substance boueuse qui s’était accumulée sur le trottoir. La fracture a été réparée chirurgicalement avec l’insertion de vis et de plaques. Sept mois après l’accident, le médecin de la demanderesse a estimé qu’elle était médicalement incapable de continuer à occuper un emploi qui exigeait d’être debout pour un temps prolongé. En raison de sa douleur persistante au genou, elle a subi une arthroplastie totale du genou droit 3 ans et demi après l’accident. Avant l’accident, elle souffrait des effets du diabète et de l’arthrite. À la suite des blessures, elle a connu une accélération importante de l’arthrite dans ses genoux. Elle a reçu 120 000 $ en dommages-intérêts généraux.

Melanson v. Robbins, 2009 NSSC 31

• Le demandeur, un fermier de 39 ans, a subi une fracture du fémur gauche lorsqu’il a été heurté par un véhicule à moteur. Il a passé 10 jours à l’hôpital et n’a pas pu supporter le poids de sa jambe blessée pendant quelques mois. Il a commencé à utiliser un déambulateur pour aider avec le poids, passant à une béquille puis à une canne environ six mois après l’accident. Il a subi une intervention chirurgicale supplémentaire pour retirer une tige de sa jambe environ trois ans après l’accident. Sa fracture a guéri avec une déformation en rotation externe et sa jambe blessée est restée plus courte que l’autre. Il était capable de répondre aux exigences physiques de l’agriculture, mais travaillait à un rythme beaucoup plus lent. Il a reçu 65 000 $ en dommages-intérêts généraux.

Treberg v. Jarvis, 2009 NLCA 51

• Le demandeur a été blessé lorsqu’il a été heurté par un véhicule alors qu’il faisait de la bicyclette. Il a été éjecté de sa bicyclette et a heurté un mur. En heurtant le mur, il sentit son fémur se briser. Le demandeur a également subi une blessure au genou. Il a continué à souffrir de douleurs à la hanche et au genou au moment du procès, six ans après l’accident. Au moment du procès, il a été conclu par les médecins qu’il ne pourrait pas travailler dans un bateau à la mer pour effectuer des travaux dans son domaine d’études. Le karaté, la musculation et la partie supérieure de son corps avaient été compromis par les restrictions continues de sa jambe, de son genou et de sa hanche. Il a reçu 45 000 $ en dommages-intérêts généraux.

Oates v. Morgan, 2007 NLCA 40

• La demanderesse de 18 ans a été blessée en tant que passagère dans un accident de voiture. Elle a subi un hémopneumothorax droit, un pneumothorax gauche, une fracture de la branche pubienne pelvienne non déplacée, une fracture comminutive de la diaphyse médiane du fémur droit avec perturbation de la vascularisation, une fracture du radius gauche de l’avant-bras et une fracture de l’humérus droit. La demanderesse a dû subir plusieurs interventions chirurgicales, y compris une procédure de greffe pour réparer une artère endommagée dans sa jambe. Elle a passé 35 jours à l’hôpital. Elle a reçu 75 000 $ en dommages-intérêts généraux.

Harvey v. Swyer, 2007 NLTD 129

• Le demandeur, âgé de 20 ans, a été blessé lorsqu’il a été heurté par un véhicule alors qu’il conduisait sa motocyclette. L’accident a causé au demandeur une fracture du fémur, une déchirure du ligament antérocroisé, un doigt disloqué et une lacération du quadriceps. Deux opérations ont été nécessaires pour réparer les blessures au fémur, au quadriceps et au ligament croisé antérieur, ainsi que deux chirurgies mineures pour retirer le matériel. Il a passé 10 mois avec des béquilles et s’est retrouvé avec une invalidité résiduelle continue. Il serait plus à risque d’apparition d’arthrose prématurée post-traumatique. Il a pu participer à plusieurs des mêmes activités, mais avec un degré d’intensité moindre. Il a reçu 65 000 $ en dommages-intérêts généraux.

Watson v. Smart, 1998 CanLII 12435 (NB QB)

• Le demandeur, âgé de 29 ans, a été blessé dans un accident de voiture qui a causé une fracture grossièrement comminutive du fémur droit proximal et une fracture de sa première vertèbre lombaire. Il s’est retrouvé avec une boiterie permanente, une musculature affaiblie entourant sa hanche droite, et des douleurs et des inconforts périodiques dans son genou droit et le bas du dos. Il a reçu 60 000 $ en dommages-intérêts généraux.